Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

2024-031 Désignation d’un secrétaire de séance

2024-032 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 Juin 2024

2024-033 Installation d’un nouveau conseiller municipal

2024-034 Transformation de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent en communauté d’agglomération

2024-035 Refonte et extension des compétences en matière d’aménagement de l’espace et d’équilibre social de l’habitat de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent

2024-036 Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

2024-037 Contrats Parcours Emploi Compétences

2024-038 Attribution de subvention à l’association des Anciens Combattants Vrédois d’Afrique du Nord et Théâtre d’Opérations Extérieures

2024-039 Règlement pour l’accueil des enfants allergiques et ajout d’un tarif “Panier-repas”

2024-040 Décision Modification n°2

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

2024-021 Désignation d’un secrétaire de séance 

2024-022 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2024

2024-023 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2024

2024-024 Mise à jour de l’organisation du temps de travail

2024-025 Mise à jour du règlement intérieur des services

2024-026 Décision modificative n°1

2024-028 Adhésion au groupement de commandes Restauration et reliures des actes administratifs et/ou d’état civil

2024-029 Désignation du référent déontologue de l’élu local

2024-030 (Annule et remplace la n°2024-027) Demande de subvention 80ème anniversaire du Débarquement, de la Libération de la France et de la Victoire


Liste des délibérations du 22 Avril 2024

2024-019 Désignation d’un secrétaire de séance

2024-020 PLU – Débat du projet d’aménagement et du développement durable


Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022