Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

2024-041 Désignation du secrétaire de séance

2024-042 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30/07/2024

2024-043 Révision des conditions de location des salles municipales aux associations

2024-044 Modification du montant de la participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance

2024-045 Recrutement d’agents contractuels saisonniers pour 2025

2024-046 Dépenses reprises dans le quart des crédits d’investissement 2024 en 2025

2024-047 Création de postes

2024-048 Avenant à la convention CCCO – Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme

2024-049 Commodat (Ruches sur parcelles communales)

2024-050 Désignation d’un délégué titulaire au SICAEI

2024-051 Désignation d’un délégué suppléant au RIPESE


Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Note de présentation du Compte Administratif

Note de présentation du Budget Primitif

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

Modalités de publicité des actes