DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du 4 Avril 2024
Liste des délibérations du 1er décembre 2023
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU CCAS
Liste des délibérations du 4 Avril 2024
Liste des délibérations du 1er décembre 2023
Arrêté n°2022-199 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan communal de sauvegarde est consultable en mairie.
Arrêté n°2022-200 approuvant le DICRIM
DEC2026-001 Convention de formation Professionnelle CEMEA Nord-Pas de Calais
DEC2026-003 Révision du groupe hydraulique et dépannage du silo de la chaufferie biomasse
DEC2026-004 Achat de panneaux de signalisation, mobilier urbain et peinture routière
DEC2026-006 Travaux de peinture et de sol à la salle de musculation POWERFIT
DEC2026-008 I TECH – contrat de maintenance serveur Kwartz
DEC2026-009 Reprise de sépultures en terrain commun par l’entreprise GEST CIM
DEC2026-011 Restaurant scolaire – Avenant à la prestation de fourniture de repas en liaison froide
Liste des délibérations du 7 Avril 2026
2026-010 Désignation du secrétaire de séance
2026-011 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 Mars 2026
2026-012 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
2026-013 Désignation des délégués au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut (RIPESE)
2026-017 Commissions municipales
2026-018 Election des membres de la commission d’appel d’offres
2026-020 Règlement intérieur du conseil municipal
2026-021 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
2026-022 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Liste des délibérations du 21 Mars 2026
2026-007 Désignation du secrétaire de séance
2026-008 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 Janvier 2026
2026-009 Création de postes d’adjoints
Liste des délibérations du 26 Janvier 2026
Liste des délibérations du 10 décembre 2025
Liste des délibérations du 29 Octobre 2025
Liste des délibérations du 27 Août 2025
Liste des délibérations du 29 Avril 2025
Liste des délibérations du 8 Avril 2025
Liste des délibérations du 6 Mars 2025
Liste des délibérations du 12 Décembre 2024
Liste des délibérations du 16 Octobre 2024
Liste des délibérations du 30 Juillet 2024
Liste des délibérations du 12 Juin 2024
Liste des délibérations du 22 Avril 2024
Liste des délibérations du 10 Avril 2024
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
Règlement intérieur du conseil municipal
Modalités de publicité des actes
P2026-002 Reprise de sépultures en terrain commun
P2025-007 Circulation et divagation des animaux
P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 150 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 250 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
| COLUMBARIUM – 30 ANS | 1 000 € |
EXERCICE DU CONTROLE DE LEGALITE – OPPOSABILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME
A compter de la transmission du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au contrôle de légalité, soit le 05 janvier 2026, le Préfet dispose d’un délai de 2 mois pour exercer le contrôle de légalité. Conformément aux dispositions en vigueur, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est exécutoire et opposable à compter du 05 janvier 2026. En conséquence, l’ensemble des demandes de permis de construire, permis d’aménager et déclarations préalables déposées à compter du 05 janvier 2026 seront instruites conformément aux dispositions du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
CONSULTATION DU DOSSIER PLU APPROUVE SOUS FORMAT PAPIER EN MAIRIE AUX JOURS ET HEURES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT
Le 05 Janvier 2026 : pour votre information, une version papier de l’ensemble des documents relatifs à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et, notamment le rapport et les avis issus de l’enquête publique qui s’est déroulée du 17 septembre 2025 au 17 octobre 2025 inclus, est consultable en Mairie, aux jours et heures d’ouverture du secrétariat.
CONSULTATION DU PLU EN LIGNE SUR GEOPORTAIL-URBANISME (GPU)
Le 05 Janvier 2026 : Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été déposé sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU). L’ensemble du dossier est consultable en ligne, comprenant notamment le règlement, le zonage ainsi que l’intégralité des pièces constitutives du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Pour accéder au site Géoportail de l’Urbanisme, veuillez cliquer sur le lien suivant et indiquer le nom de la commune recherchée : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
ENQUETE PUBLIQUE
BILAN DE CONCERTATION ET ARRET PROJET
Délibération n° 2025-023 du 08 avril 2025 : bilan de concertation et arrêt projet
DEBAT DU PADD (Plan d’Aménagement et du Développement Durable)
PRESCRIPTION ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion de l’installation du conseil municipal du 21 Mars 2026
Procès verbal de l’élection du maire et des adjoints du 21 Mars 2026