Décisions du Maire

DEC2026-001 Convention de formation Professionnelle CEMEA Nord-Pas de Calais

DEC2026-002 Etude géotechnique de conception G2 Phase Avant-Projet (AVP) dans la cadre de la construction de l’école maternelle Henri Matisse

DEC2026-003 Révision du groupe hydraulique et dépannage du silo de la chaufferie biomasse 

DEC2026-004 Achat de panneaux de signalisation, mobilier urbain et peinture routière

DEC2026-005 Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de la commune de Vred – Lot 5 Assurance Protection Juridique de la commune – Mise au point de la cotisation annuelle

DEC2026-006 Travaux de peinture et de sol à la salle de musculation POWERFIT

DEC2026-007 Achat de panneaux de signalisation, mobilier urbain et peinture routière (annule et remplace la DEC2026-004)

DEC2026-008 I TECH – contrat de maintenance serveur Kwartz

DEC2026-009 Reprise de sépultures en terrain commun par l’entreprise GEST CIM

DEC2026-010 Mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) – phase 2 de la construction de l’école maternelle Henri Matisse

DEC2026-011 Restaurant scolaire – Avenant à la prestation de fourniture de repas en liaison froide

Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 7 Avril 2026

2026-010 Désignation du secrétaire de séance 

2026-011 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 Mars 2026

2026-012 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

2026-013 Désignation des délégués au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut (RIPESE)

2026-014 Elections du SIDEN-SIAN : Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou d’arrondissement au titre de la compétence “Défense Extérieure Contre l’Incendie”

2026-015 Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut

2026-016 Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Aide à l’Enfance Inadaptée (SICAEI)

2026-017 Commissions municipales

2026-018 Election des membres de la commission d’appel d’offres

2026-019 Indemnités des élus

2026-020 Règlement intérieur du conseil municipal

2026-021 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants

2026-022 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement


Liste des délibérations du 21 Mars 2026

2026-007 Désignation du secrétaire de séance

2026-008 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 Janvier 2026

2026-009 Création de postes d’adjoints


Liste des délibérations du 26 Janvier 2026

Liste des délibérations du 10 décembre 2025

Liste des délibérations du 29 Octobre 2025

Liste des délibérations du 27 Août 2025

Liste des délibérations du 29 Avril 2025

Liste des délibérations du 8 Avril 2025

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022


Règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes

Arrêtés Municipaux

T2026-014 DUCASSE DE PAQUES DES 4 – 5 et 6 avril 2026 : interdiction de stationner sur la place Charles De Gaulle à compter du 1er avril 2026 à 18h00 jusqu’au 07 avril 2026 au départ des forains

T2026-016 STATIONNEMENT D’UNE BENNE – 99 RUE DU MOULIN à compter du 20 avril 2026 jusqu’au 27 avril 2026 inclus.

T2026-015 TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – 66 RUE EDMOND SIMON : interdiction de stationner et de dépasser à compter du 30 mars 2026 pour une durée de 60 jours calendaires.

T2026-008 TRAVAUX ELAGAGE – Au lieudit “Le Marais” limitrophe à la ville de MARCHIENNES – Ste SERPE (pour le compte ENEDIS)

T2026-006 TRAVAUX ELAGAGE – Sortie rue du Calvaire du 02 mars au 24 mai 2026 – Ste SERPE (pour le compte ENEDIS)

T2024-020 Réglementation pendant 5 ans des ouvertures de voiries et des trottoirs rue Richez Ferrari – Ruelle Richez Ferrari et Chemin du Marais


P2026-002 Reprise de sépultures en terrain commun

P2025-008 Autorisation de stationnement sur les emplacements réservés sur le domaine public aux véhicules électriques et hybrides à des fins de recharge

P2025-007 Circulation et divagation des animaux

P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune

P2025-001 Interdiction de stationner tous les jeudis de 14h à 19h sur la place de stationnement du parking de la Poste, près du Kiosque

P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries


Arrêté préfectoral définissant les communes dans lesquelles la présence du castor d’Europe est avérée dans le département du Nord

Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026

Arrêté modifiant l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2025-2026

Campagne de chasse 2025-2026

Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
cavurne (4 urnes) 150 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
cavurne (4 urnes) 250 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €
COLUMBARIUM – 30 ANS 1 000 €

Plan Local d’Urbanisme

EXERCICE DU CONTROLE DE LEGALITE – OPPOSABILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

A compter de la transmission du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au contrôle de légalité, soit le 05 janvier 2026, le Préfet dispose d’un délai de 2 mois pour exercer le contrôle de légalité.  Conformément aux dispositions en vigueur, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est exécutoire et opposable à compter du 05 janvier 2026. En conséquence, l’ensemble des demandes de permis de construire, permis d’aménager et déclarations préalables déposées à compter du 05 janvier 2026 seront instruites conformément aux dispositions du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

CONSULTATION DU DOSSIER PLU APPROUVE  SOUS FORMAT  PAPIER EN MAIRIE AUX JOURS ET HEURES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT

Le 05 Janvier 2026 : pour votre information, une version papier de  l’ensemble des documents relatifs à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et, notamment le rapport  et les avis issus de l’enquête publique qui s’est déroulée du 17 septembre 2025 au 17 octobre 2025 inclus, est consultable en Mairie, aux jours et heures d’ouverture du secrétariat.

CONSULTATION DU PLU EN LIGNE SUR GEOPORTAIL-URBANISME (GPU)

Le 05 Janvier 2026 : Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été déposé sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU). L’ensemble du dossier est consultable en ligne, comprenant notamment le règlement, le zonage ainsi que l’intégralité des pièces constitutives du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Pour accéder au site Géoportail de l’Urbanisme, veuillez cliquer sur le lien suivant et indiquer le nom de la commune recherchée  : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Délibération n° 2025-044 du 10 décembre 2025 : approbation du Plan Local d’Urbanisme par le Conseil Municipal

ENQUETE PUBLIQUE

T2025-054 du 29 août 2025 : prescription de l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme pour une période d’un mois du 17 septembre 2025 au 17 octobre 2025 inclus

Décision n° E25000097/59 du 02 juillet 2025 du TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE portant la désignation du Commissaire Enquêteur pour l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme

BILAN DE CONCERTATION ET ARRET PROJET 

Délibération n° 2025-023 du 08 avril 2025 : bilan de concertation et arrêt projet

DEBAT DU PADD (Plan d’Aménagement et du Développement Durable)

Délibération n° 2024-020 en date du 22 avril 2024 : débat du Projet d’Aménagement et du Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PRESCRIPTION ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Délibération n° 2021-050 en date du 29 septembre 2021 : prescription d’une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal

Réunions du Conseil Municipal

COMPTES RENDUS DES REUNIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Réunion de l’installation du conseil municipal du 21 Mars 2026

Procès verbal de l’élection du maire et des adjoints du 21 Mars 2026

Réunion du 26 Janvier 2026

Réunion du 10 Décembre 2025

Réunion du 29 Octobre 2025

Réunion du 27 Août 2025

Réunion du 29 Avril 2025

Réunion du 8 Avril 2025

Réunion du 6 Mars 2025

Réunion du 12 Décembre 2024

Réunion du 16 Octobre 2024

Réunion du 30 Juillet 2024

Réunion du 12 Juin 2024

Réunion du 22 Avril 2024

Réunion du 10 Avril 2024

Réunion du 18 Décembre 2023

Réunion du 25 Octobre 2023

Réunion du 19 Octobre 2023

Réunion du 30 Septembre 2023

Réunion du 9 Juin 2023

Réunion du 13 Avril 2023

Réunion du 15 Février 2023

Réunion du 9 Décembre 2022

Réunion du 23 Novembre 2022

Réunion du 27 Septembre 2022

Réunion du 14 Juin 2022

Réunion du 13 Avril 2022

Réunion du 10 Mars 2022