Arrêtés Municipaux

LISTES DES ARRETES TEMPORAIRES

DO-R26-0417 Arrêté départemental : 14 JUIN 2026 Circulation des véhicules restreinte entre le rond-point de l’abbaye d’Anchin et direction Wandignies-Hamage / Bénédiction des Motards sur le réseau routier départemental

T2026-020 INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT CHEMIN DU RELAIS FLUVIAL sauf RIVERAINS – POLICE ET SECOURS LES 7 JUIN 2026 ET 19 JUILLET 2026 : Activités Nautiques sur la Scarpe de 10h00 à 18h00.

 

LISTES DES ARRETES PERMANENTS

P2026-004 Arrêté donnant délégation à un adjoint DEPARIS Magali

P2026-005 Arrêté donnant délégation à un adjoint CLAISE Frédéric

P2026-006 Arrêté donnant délégation à un adjoint LEROUX Evelyne

P2026-007 Arrêté donnant délégation à un adjoint BONNET Guy

P2026-002 Reprise de sépultures en terrain commun

P2025-008 Autorisation de stationnement sur les emplacements réservés sur le domaine public aux véhicules électriques et hybrides à des fins de recharge

P2025-007 Circulation et divagation des animaux

P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune

P2025-001 Interdiction de stationner tous les jeudis de 14h à 19h sur la place de stationnement du parking de la Poste, près du Kiosque

P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries

Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026

Arrêté modifiant l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2025-2026

Campagne de chasse 2025-2026