LISTES DES ARRETES TEMPORAIRES DEPARTEMENTAUX
DO-R26-0549 – TRAVAUX SUR DEPARTEMENTALE VRED/PECQUENCOURT DU 08 Juin 2026 au 03 Juillet 2026
LISTES DES ARRETES TEMPORAIRES COMMUNAUX
T2026-050 TRAVAUX RAMERY CHEMIN DU BOUGONGNIER A COMPTER DU 21 JUILLET 2026
ITINERAIRE DU DEFILE DU 14 JUILLET 2026
T2026-047 DEFILE DU 14 JUILLET 2026
T2026-046 TIR DU FEU D’ARTIFICE LE 12 JUILLET 2026
ITINERAIRE RETRAITE AUX FLAMBEAUX
T2026-045 RETRAITE AUX FLAMBEAUX LE 12 JUILLET 2026
T2026-048 MARCHE NOCTURE OAT COMMERCANTS + LISTE
T2026-044 FETE DES ECOLES – 30 JUIN 2026 AOT FOOD TRUCK DE HAMBURGER
T2026-034 AOT COMMERCE AMBULANT : BEAUTY TRUCK – Tous les 3è lundis de chaque mois
LISTES DES ARRETES PERMANENTS
P2026-004 Arrêté donnant délégation à un adjoint DEPARIS Magali
P2026-005 Arrêté donnant délégation à un adjoint CLAISE Frédéric
P2026-006 Arrêté donnant délégation à un adjoint LEROUX Evelyne
P2026-007 Arrêté donnant délégation à un adjoint BONNET Guy
P2026-002 Reprise de sépultures en terrain commun
P2025-007 Circulation et divagation des animaux
P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026