CCAS
DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du 4 Avril 2024
Liste des délibérations du 1er décembre 2023
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU CCAS
Plan communal de sauvegarde
Arrêté n°2022-199 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan communal de sauvegarde est consultable en mairie.
Arrêté n°2022-200 approuvant le DICRIM
Décisions du Maire
DEC2024-020 Travaux d’aménagement pour le parking du cimetière
DEC2024-021 Bail rural à clauses environnementales
DEC2024-022 Avenant n°3 VERDI Ingénierie – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
DEC2024-024 Contrat fête foraine de Septembre
DEC2024-025 Convention Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut “Restauration des saules têtards”
DEC2024-026 Virement de crédits
Délibérations du Conseil Municipal
Liste des délibérations du 30 Juillet 2024
2024-031 Désignation d’un secrétaire de séance
2024-032 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 Juin 2024
2024-033 Installation d’un nouveau conseiller municipal
2024-034 Transformation de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent en communauté d’agglomération
2024-036 Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
2024-037 Contrats Parcours Emploi Compétences
2024-039 Règlement pour l’accueil des enfants allergiques et ajout d’un tarif “Panier-repas”
2024-040 Décision Modification n°2
Liste des délibérations du 12 Juin 2024
Liste des délibérations du 22 Avril 2024
Liste des délibérations du 10 Avril 2024
Note de présentation du Compte Administratif
Note de présentation du Budget Primitif
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
Modalités de publicité des actes
Arrêtés Municipaux
T2024-073 Battues coordonnées aux sangliers
FOIRE AUX PUCES DU 13 OCTOBRE 2024 : PLAN DE SECURITE RATTACHE A L’ARRETE T2024-054
T2024-052 Règlementation de la circulation et stationnement – Travaux au 436 rue Edmond Simon
T2024-051 Occupation du domaine public – Stade municipal
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-004 Retrait des délégations de fonction à un conseiller municipal
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Cimetière
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
- à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
- à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
- à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
- 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
- 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
- Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 150 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 250 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
| COLUMBARIUM – 30 ANS | 1 000 € |
Plan Local d’Urbanisme
Par délibération numéro 2021-050 en date du 29 septembre 2021, le conseil municipal de la Commune de VRED (Nord) a décidé de prescrire une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal.
Réunions du Conseil Municipal
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal
Marchés publics
PAS D’APPEL D’OFFRES EN COURS
