Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 29 Avril 2025

2025-022 Désignation d’un secrétaire de séance 

2025-022 B Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08/04/2025

2025-023 Elaboration du Plan Local d’Urbanisme / Bilan de la concertation et du arrêt projet

2025-024 Décision Modificative n°1 


Liste des délibérations du 8 Avril 2025

2025-010 Approbation du Compte Financier Unique 2024

Note de présentation du Compte Financier Unique 2024

2025-011 Affectation des résultats du Compte Financier Unique définitif de l’année 2024

2025-015 Vote du Budget Primitif 2025

Note de présentation du Budget Primitif 2025


 

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022


Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes

Arrêtés Municipaux

T2025-044–9 JUILLET 2025 – INTERDICTION DE STATIONNER DU 8 AU 48 RUE RENE CABY

T2025-043– 8 JUILLET 2025 – REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE DU CALVAIRE – TRAVAUX SUR LA RD25

T2025-042–4 JUILLET 2025 – POSE ECHAFAUDAGE ET BENNE 102 RUE EDMOND SIMON

T2025-041– 4 JUILLET 2025 – TRAVAUX 350 RUE RICHEZ FERRARI – Réparation réseau électrique

T2025-039 –30 JUIN 2025 – TRAVAUX RUE DES FRERES SANS AU N° 127 FIBRE OPTIQUE

DEFILE DU 14 JUILLET 2025 : plan de sécurité rattaché à l’arrêté municipal n° T2025-037

T2025-037–14 JUILLET 2025 : Restriction de circulation sur l’ensemble du parcours du défilé

RETRAITE AUX FLAMBEAUX DU 13 JUILLET 2025 : plan de sécurité rattaché à l’arrêté municipal n° T2025-036

T2025-036–13 JUILLET 2025 RETRAITE AUX FLAMBEAUX ET TIR DU FEU D’ARTIFICE : Restriction de circulation sur l’ensemble du parcours du défilé

T2024-020 Réglementation pendant 5 ans des ouvertures de voiries et des trottoirs rue Richez Ferrari – Ruelle Richez Ferrari et Chemin du Marais


P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune

P2025-001 Interdiction de stationner tous les jeudis de 14h à 19h sur la place de stationnement du parking de la Poste, près du Kiosque

P2024-003 Reprise de concessions funéraires

P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries

2016-045 Circulation et divagation des animaux


Arrêté préfectoral réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord

Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2025

Avis annuel pêche 2025

Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
cavurne (4 urnes) 150 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
cavurne (4 urnes) 250 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €
COLUMBARIUM – 30 ANS 1 000 €

Réunions du Conseil Municipal

COMPTES RENDUS DES REUNIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Réunion du 8 Avril 2025

Réunion du 6 Mars 2025

Réunion du 12 Décembre 2024

Réunion du 16 Octobre 2024

Réunion du 30 Juillet 2024

Réunion du 12 Juin 2024

Réunion du 22 Avril 2024

Réunion du 10 Avril 2024

Réunion du 18 Décembre 2023

Réunion du 25 Octobre 2023

Réunion du 19 Octobre 2023

Réunion du 30 Septembre 2023

Réunion du 9 Juin 2023

Réunion du 13 Avril 2023

Réunion du 15 Février 2023

Réunion du 9 Décembre 2022

Réunion du 23 Novembre 2022

Réunion du 27 Septembre 2022

Réunion du 14 Juin 2022

Réunion du 13 Avril 2022

Réunion du 10 Mars 2022