Décisions du Maire

DEC2023-027 Avenant technique et financier n°3  – Aménagement des rues René Caby et Richez Ferrari – Lot n°1 Voirie

DEC2023-028 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Artisserie de Tourcoing

DEC2023-029 Devis prestation musicale – La Lyre Coutichoise

DEC2023-030 Fourniture et pose d’une sonorisation et d’un vidéo projecteur au Foyer rural

DEC2023-031 Fourniture et pose d’un visiophone au local ALSH

DEC2023-032 Acte modificatif n°5 à l’acte constitutif d’une régie de recettes – Régie unique

DEC2023-033 Virement de crédits

DEC2023-034 Contrat d’approvisionnement en plaquettes forestières 

DEC2023-035 Retrait de la décision DEC2022-008 (Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour une superette Boxy)

DEC2023-036 Avenant technique et financier n° 1 Tranche optionnelle –  Aménagement des rues René Caby et Richez Ferrari – Lot n°1 Voirie

Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

2023-031 Désignation du secrétaire de séance

2023-032 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 30/09/23

2023-033 Redevance pour le stationnement des commerces ambulants sur le domaine public

2023-034 Contrats PEC

2023-035 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

2023-036 Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN

2023-037 Adhésion au service Energie collectivité du SCOT

2023-038 Baux de fermage 

2023-039 Remboursement Enfance Jeunesse – Jour férié ALSH

2023-040 Convention SDA

2023-041 Convention Elagage CCCO

2023-042 Décision Modificative n°2


Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

2023-030 Désignation du secrétaire de séance


Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

2023-025 Désignation du secrétaire de séance

2023-026 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 Juin 2023

2023-027 Suppression de la TCCFE et intégration à la TICFE perçue par la CCCO

2023-028 Création de deux postes permanents

2023-029 Contrats à Durée déterminée – service extérieur


Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

 

Arrêtés Municipaux

T2023-059 Prorogation de la circulation temporaire à double sens de la rue René Caby

T2023-052 Battues coordonnées aux sangliers

T2023-045 Du 29/09/2023 au 31/12/2023 inclus-Accès interdit au Stade Municipal

T2023-039 Prorogation de la circulation temporaire à double sens de la rue René Caby

T2023-034 Réglementation de la circulation et du stationnement rue René Caby – Circulation temporaire à double sens alternée par feux tricolores du 28/08/2023 au 11/09/2023

T2023-033 Route barrée et stationnement interdit rue Richez Ferrari et Chemin du Marais sauf riverains

T2023-020 Restriction de circulation et interdiction de stationner – Travaux rue Richez Ferrari

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries


Arrêté préfectoral du 29 Septembre 2023  – Vigilance Sécheresse 

 

Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €