DEC2023-028 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Artisserie de Tourcoing
DEC2023-029 Devis prestation musicale – La Lyre Coutichoise
DEC2023-030 Fourniture et pose d’une sonorisation et d’un vidéo projecteur au Foyer rural
DEC2023-031 Fourniture et pose d’un visiophone au local ALSH
DEC2023-032 Acte modificatif n°5 à l’acte constitutif d’une régie de recettes – Régie unique
DEC2023-033 Virement de crédits
DEC2023-034 Contrat d’approvisionnement en plaquettes forestières
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
2023-031 Désignation du secrétaire de séance
2023-032 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 30/09/23
2023-033 Redevance pour le stationnement des commerces ambulants sur le domaine public
2023-035 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
2023-036 Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN
2023-037 Adhésion au service Energie collectivité du SCOT
2023-039 Remboursement Enfance Jeunesse – Jour férié ALSH
2023-041 Convention Elagage CCCO
2023-042 Décision Modificative n°2
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
2023-030 Désignation du secrétaire de séance
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
2023-025 Désignation du secrétaire de séance
2023-026 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 Juin 2023
2023-027 Suppression de la TCCFE et intégration à la TICFE perçue par la CCCO
2023-028 Création de deux postes permanents
2023-029 Contrats à Durée déterminée – service extérieur
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
T2023-059 Prorogation de la circulation temporaire à double sens de la rue René Caby
T2023-052 Battues coordonnées aux sangliers
T2023-045 Du 29/09/2023 au 31/12/2023 inclus-Accès interdit au Stade Municipal
T2023-039 Prorogation de la circulation temporaire à double sens de la rue René Caby
T2023-020 Restriction de circulation et interdiction de stationner – Travaux rue Richez Ferrari
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Arrêté préfectoral du 29 Septembre 2023 – Vigilance Sécheresse
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
Par délibération numéro 2021-050 en date du 29 septembre 2021, le conseil municipal de la Commune de VRED (Nord) a décidé de prescrire une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal.
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
PAS D’APPEL D’OFFRES EN COURS
