CCAS
DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du 4 Avril 2024
CCAS 2024-001 Compte Administratif 2023, Compte de Gestion 2023 et affectation des résultats
CCAS 2024-002 Désignation d’un secrétaire de séance
CCAS 2024-003 Application de la fongibilité des crédits
CCAS 2024-004 Convention de partenariat entre le CH de Somain, le CRT et les CCAS
CCAS 2024-005 Vote du Budget primitif de l’année 2024
Liste des délibérations du 1er décembre 2023
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU CCAS
DÉCISIONS
DEC2024-001 Bail rural à clauses environnementales
DEC2024-002 Bail rural à clauses environnementales
Plan communal de sauvegarde
Arrêté n°2022-199 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan communal de sauvegarde est consultable en mairie.
Arrêté n°2022-200 approuvant le DICRIM
Décisions du Maire
DEC2024-013 Contrat de maintenance Serveur Kwartz
DEC2024-014 Bail rural à clauses environnementales
DEC2024-015 Bail rural à clauses environnementales
DEC2024-016 Admissions en non valeur et créances éteintes
DEC2024-017 Balayage des fils d’eau
DEC2024-018 Abonnement à la prestation “Nouveaux voisins” de la Poste
DEC2024-019 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Roby Spectacles
Délibérations du Conseil Municipal
Liste des délibérations du 12 Juin 2024
2024-021 Désignation d’un secrétaire de séance
2024-022 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2024
2024-023 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2024
2024-024 Mise à jour des lignes directrices de gestion
2024-025 Mise à jour du règlement intérieur des services
2024-026 Décision modificative n°1
2024-029 Désignation du référent déontologue de l’élu local
Liste des délibérations du 22 Avril 2024
2024-019 Désignation d’un secrétaire de séance
2024-020 PLU – Débat du projet d’aménagement et du développement durable
Liste des délibérations du 10 Avril 2024
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
Arrêtés Municipaux
T2024-052 Règlementation de la circulation et stationnement – Travaux au 436 rue Edmond Simon
T2024-051 Occupation du domaine public – Stade municipal
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-004 Retrait des délégations de fonction à un conseiller municipal
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Cimetière
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
- à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
- à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
- à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
- 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
- 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
- Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 150 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 250 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
| COLUMBARIUM – 30 ANS | 1 000 € |
Plan Local d’Urbanisme
Par délibération numéro 2021-050 en date du 29 septembre 2021, le conseil municipal de la Commune de VRED (Nord) a décidé de prescrire une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal.
Réunions du Conseil Municipal
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal
Marchés publics
PAS D’APPEL D’OFFRES EN COURS
