Travaux de démolition et de construction de l’école maternelle Henri Matisse
Plan communal de sauvegarde
Arrêté n°2022-199 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan communal de sauvegarde est consultable en mairie.
Arrêté n°2022-200 approuvant le DICRIM
Décisions du Maire
DEC2026-001 Convention de formation Professionnelle CEMEA Nord-Pas de Calais
DEC2026-003 Révision du groupe hydraulique et dépannage du silo de la chaufferie biomasse
DEC2026-004 Achat de panneaux de signalisation, mobilier urbain et peinture routière
DEC2026-006 Travaux de peinture et de sol à la salle de musculation POWERFIT
DEC2026-008 I TECH – contrat de maintenance serveur Kwartz
DEC2026-009 Reprise de sépultures en terrain commun par l’entreprise GEST CIM
DEC2026-011 Restaurant scolaire – Avenant à la prestation de fourniture de repas en liaison froide
DEC2026-013 Convention de maintenance Logiciel Cimetière 3D Ouest
DEC2026-014 Restructuration et extension de l’école maternelle “Henri Matisse” – Avenant n°1
Délibérations du Conseil Municipal
Liste des délibérations du 13 Mai 2026
2026-035 Désignation de deux secrétaires de séance
2026-036 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Avril 2026
2026-037 Changement de lieu définitif des séances du Conseil Municipal
2026-039 Contrat à durée déterminée pour un accroissement temporaire d’activité pour 2026
2026-040 Chartes relatives au fonctionnement des commissions extra-municipales
2026-041 Création d’une commission locale d’action sociale
2026-042 Conditions générales et modalités d’octroi des aides individuelles
2026-043 Mise à disposition du Foyer Rural aux administrés
Liste des délibérations du 28 Avril 2026
2026-023 Désignation du secrétaire de séance
2026-024 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 Avril 2026
2026-025 Approbation du Compte Financier Unique de la Mairie de l’année 2025
Note de présentation brève et synthétique du Compte Financier Unique 2025 (Mairie)
2026-026 Approbation du Compte Financier Unique du C.C.A.S. de l’année 2025
Note de présentation brève et synthétique du Compte Financier Unique 2025 (C.C.A.S.)
2026-027 Affectation des résultats du Compte Financier Unique définitif de l’année 2025
2026-029 Attribution de subventions aux associations
2026-030 Tableau des effectifs
2026-031 Application de la fongibilité des crédits
2026-032 Vote du budget primitif de l’année 2026
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2026
2026-033 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
2026-034 Création de 6 commissions extra-municipales
Liste des délibérations du 7 Avril 2026
2026-010 Désignation du secrétaire de séance
2026-011 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 Mars 2026
2026-012 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
2026-013 Désignation des délégués au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut (RIPESE)
2026-017 Commissions municipales
2026-018 Election des membres de la commission d’appel d’offres
2026-020 Règlement intérieur du conseil municipal
2026-021 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
2026-022 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Liste des délibérations du 21 Mars 2026
Liste des délibérations du 26 Janvier 2026
Liste des délibérations du 10 décembre 2025
Liste des délibérations du 29 Octobre 2025
Liste des délibérations du 27 Août 2025
Liste des délibérations du 29 Avril 2025
Liste des délibérations du 8 Avril 2025
Liste des délibérations du 6 Mars 2025
Liste des délibérations du 12 Décembre 2024
Liste des délibérations du 16 Octobre 2024
Liste des délibérations du 30 Juillet 2024
Liste des délibérations du 12 Juin 2024
Liste des délibérations du 22 Avril 2024
Liste des délibérations du 10 Avril 2024
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
Règlement intérieur du conseil municipal
Modalités de publicité des actes
Arrêtés Municipaux
LISTES DES ARRETES TEMPORAIRES
FETE DES VOISINS 29 MAI 2026 : PLAN VUE D’ENSEMBLE DES QUARTIERS CONCERNEES
T2026-029 FETE DES VOISINS : 29 MAI 2026 de 18h45 à 23h30
LISTES DES ARRETES PERMANENTS
P2026-004 Arrêté donnant délégation à un adjoint DEPARIS Magali
P2026-005 Arrêté donnant délégation à un adjoint CLAISE Frédéric
P2026-006 Arrêté donnant délégation à un adjoint LEROUX Evelyne
P2026-007 Arrêté donnant délégation à un adjoint BONNET Guy
P2026-002 Reprise de sépultures en terrain commun
P2025-007 Circulation et divagation des animaux
P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026
Cimetière
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
- à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
- à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
- à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
- 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
- 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
- Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 150 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 250 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
| COLUMBARIUM – 30 ANS | 1 000 € |
Plan Local d’Urbanisme
EXERCICE DU CONTROLE DE LEGALITE – OPPOSABILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME
A compter de la transmission du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au contrôle de légalité, soit le 05 janvier 2026, le Préfet dispose d’un délai de 2 mois pour exercer le contrôle de légalité. Conformément aux dispositions en vigueur, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est exécutoire et opposable à compter du 05 janvier 2026. En conséquence, l’ensemble des demandes de permis de construire, permis d’aménager et déclarations préalables déposées à compter du 05 janvier 2026 seront instruites conformément aux dispositions du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
CONSULTATION DU DOSSIER PLU APPROUVE SOUS FORMAT PAPIER EN MAIRIE AUX JOURS ET HEURES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT
Le 05 Janvier 2026 : pour votre information, une version papier de l’ensemble des documents relatifs à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et, notamment le rapport et les avis issus de l’enquête publique qui s’est déroulée du 17 septembre 2025 au 17 octobre 2025 inclus, est consultable en Mairie, aux jours et heures d’ouverture du secrétariat.
CONSULTATION DU PLU EN LIGNE SUR GEOPORTAIL-URBANISME (GPU)
Le 05 Janvier 2026 : Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été déposé sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU). L’ensemble du dossier est consultable en ligne, comprenant notamment le règlement, le zonage ainsi que l’intégralité des pièces constitutives du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Pour accéder au site Géoportail de l’Urbanisme, veuillez cliquer sur le lien suivant et indiquer le nom de la commune recherchée : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
ENQUETE PUBLIQUE
BILAN DE CONCERTATION ET ARRET PROJET
Délibération n° 2025-023 du 08 avril 2025 : bilan de concertation et arrêt projet
DEBAT DU PADD (Plan d’Aménagement et du Développement Durable)
PRESCRIPTION ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Réunions du Conseil Municipal
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion de l’installation du conseil municipal du 21 Mars 2026
Procès verbal de l’élection du maire et des adjoints du 21 Mars 2026



