Arrêtés Municipaux

T2026-008 TRAVAUX ELAGAGE – Au lieudit “Le Marais” limitrophe à la ville de MARCHIENNES – Ste SERPE (pour le compte ENEDIS)

T2026-006 TRAVAUX ELAGAGE – Sortie rue du Calvaire du 02 mars au 24 mai 2026 – Ste SERPE (pour le compte ENEDIS)

T2026-005 Travaux ENEDIS 233 rue de la Vieille Eglise du 24 février au 16 mars 2026 – Sté OLCZAK

T2024-020 Réglementation pendant 5 ans des ouvertures de voiries et des trottoirs rue Richez Ferrari – Ruelle Richez Ferrari et Chemin du Marais

P2026-002 Reprise de sépultures en terrain commun

P2025-008 Autorisation de stationnement sur les emplacements réservés sur le domaine public aux véhicules électriques et hybrides à des fins de recharge

P2025-007 Circulation et divagation des animaux

P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune

P2025-001 Interdiction de stationner tous les jeudis de 14h à 19h sur la place de stationnement du parking de la Poste, près du Kiosque

P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries

Arrêté départemental n° DO-R26-0005 relatif à une restriction de circulation en vue de la course cycliste UFOLEP de Rieulay le 08 MARS 2026

Arrêté préfectoral définissant les communes dans lesquelles la présence du castor d’Europe est avérée dans le département du Nord

Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026

Arrêté modifiant l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2025-2026

Campagne de chasse 2025-2026