Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

2025-001 Désignation d’un secrétaire de séance

2025-002 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/12/2024

2025-003 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59

2025-004 Ratification du changement de dénomination de la “Communauté d’Agglomération Cœur d’Ostrevent ” en “Cœur d’Ostrevent Agglo”

2025-005 Convention tripartite pour la mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission de Délégué à la Protection des Données mutualisé du CDG59 pour l’accompagnement annuel à la mise en conformité RGPD de la collectivité

2025-006 Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts

2025-007 Délibération rectificative portant sur les dépenses reprises  dans le quart des crédits d’investissement 2024 en 2025


Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Note de présentation du Compte Administratif

Note de présentation du Budget Primitif

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022


Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes


Délibérations du Comité syndical du SCoT Grand Douaisis du 24/02/2025 : 

Prescription de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Douaisis 

Réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial

Objectifs poursuivis et modalités de concertation concernant la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Douaisis

Arrêtés Municipaux

ARRETE DEPARTEMENTAL DU 18 MARS 2025 N° DO-R25-0292

Travaux sur route départementale pour réalisation d’une visite technique pour une étude d’ingénierie en accotement et en chaussée sur le réseau routier départemental entre le 24 mars et le 11 avril 2025

Route départementale : plan du lieu des travaux


T2025-017 Le 06 avril 2025 – ODP Brocante GEEK CULTURE POP : installation d’un exposant à l’extérieur de la salle du Foyer Rural

T2025-016 Du 28 avril au 30 avril 2025 inclus : route barrée rue de la Vieille Eglise – Travaux ENEDIS 217 rue de la Vieille Eglise

T2025-013 Le 17 mars 2025 – Travaux ENEDIS sur voirie rue de la Vieille Eglise – Circulation alternée et interdite aux PL – interdiction de stationner au droit du chantier pour une durée de 60 jours calendaires

T2024-020 Réglementation pendant 5 ans des ouvertures de voiries et des trottoirs rue Richez Ferrari – Ruelle Richez Ferrari et Chemin du Marais

T2025-007 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – Brocante Geek VRED PASSIONS


P2025-001 Interdiction de stationner tous les jeudis de 14h à 19h sur la place de stationnement du parking de la Poste, près du Kiosque

P2024-003 Reprise de concessions funéraires

P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries

2016-045 Circulation et divagation des animaux


Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2025

Avis annuel pêche 2025

Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
cavurne (4 urnes) 150 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
cavurne (4 urnes) 250 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €
COLUMBARIUM – 30 ANS 1 000 €

Réunions du Conseil Municipal

COMPTES RENDUS DES REUNIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Réunion du 12 Décembre 2024

Réunion du 16 Octobre 2024

Réunion du 30 Juillet 2024

Réunion du 12 Juin 2024

Réunion du 22 Avril 2024

Réunion du 10 Avril 2024

Réunion du 18 Décembre 2023

Réunion du 25 Octobre 2023

Réunion du 19 Octobre 2023

Réunion du 30 Septembre 2023

Réunion du 9 Juin 2023

Réunion du 13 Avril 2023

Réunion du 15 Février 2023

Réunion du 9 Décembre 2022

Réunion du 23 Novembre 2022

Réunion du 27 Septembre 2022

Réunion du 14 Juin 2022

Réunion du 13 Avril 2022

Réunion du 10 Mars 2022