DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du 4 Avril 2024
Liste des délibérations du 1er décembre 2023
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU CCAS
Plan communal de sauvegarde
Arrêté n°2022-199 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan communal de sauvegarde est consultable en mairie.
Arrêté n°2022-200 approuvant le DICRIM
Décisions du Maire
DEC2025-024 Acte modificatif n°6 à l’acte constitutif de la régie de recettes – Régie Unique
DEC2025-025 Feu d’artifice – Fête Nationale
DEC2025-030 Remplacement d’un portail du cimetière
DEC2025-031 Fourniture et pose d’une barrière anti-quad, de deux lisses et d’une chicane
DEC2025-032 Remplacement de radiateurs électriques à la bibliothèque
DEC2025-033 Avenant n°1 au contrat d’approvisionnement en plaquettes forestières 10-40 mm
Délibérations du Conseil Municipal
Liste des délibérations du 10 décembre 2025
2025-042 Désignation du secrétaire de séance
2025-043 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2025
2025-044 Approbation du Plan Local d’Urbanisme
2025-045 Décision modificative n°2
2025-046 Dépenses reprises dans le quart des crédits d’investissement 2025 en 2026
2025-047 Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
2025-049 Convention d’entretien des parcelles de la Tourbière
2025-051 Reprise des sépultures en terrain commun
2025-052 Demande de subvention DETR-DSIL
2025-053 Contrat à durée déterminée pour un accroissement temporaire d’activité
Liste des délibérations du 29 Octobre 2025
2025-032 Désignation du secrétaire de séance
2025-033 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 Août 2025
2025-035 Validation de la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels
2025-038 Recensement de la Population 2026 – Rémunération des agents recenseurs
2025-039 Contrats Parcours Emploi Compétences
2025-040 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
Liste des délibérations du 27 Août 2025
Liste des délibérations du 29 Avril 2025
Liste des délibérations du 8 Avril 2025
Liste des délibérations du 6 Mars 2025
Liste des délibérations du 12 Décembre 2024
Liste des délibérations du 16 Octobre 2024
Liste des délibérations du 30 Juillet 2024
Liste des délibérations du 12 Juin 2024
Liste des délibérations du 22 Avril 2024
Liste des délibérations du 10 Avril 2024
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal
Modalités de publicité des actes
Arrêtés Municipaux
T2025-080 MARCHE DE NOEL DU 14 DECEMBRE 2025 – PROMENADE EN CALECHE
T2025-077 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du marché de Noël
2025-074 Battues coordonnées aux sangliers
P2025-007 Circulation et divagation des animaux
P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune
P2024-003 Reprise de concessions funéraires
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2025
Cimetière
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
- à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
- à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
- à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
- 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
- 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
- Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 150 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 250 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
| COLUMBARIUM – 30 ANS | 1 000 € |
Plan Local d’Urbanisme
Par délibération numéro 2021-050 en date du 29 septembre 2021, le conseil municipal de la Commune de VRED (Nord) a décidé de prescrire une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal.
Réunions du Conseil Municipal
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
