Décisions du Maire

DEC2025-035 Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de la commune de Vred – Lot 1 Assurance Responsabilité Civile et des risques annexes

DEC2025-036 Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de la commune de Vred – Lot 2 Assurance Flotte automobile et des risques annexes

DEC2025-037 Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de la commune de Vred – Lot 3 Assurance Dommage aux biens et risques annexes

DEC2025-038 Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de la commune de Vred – Lot 4 Assurance Protection Juridique des agents territoriaux

DEC2025-039 Souscription de contrats d’assurances pour les besoins de la commune de Vred – Lot 5 Assurance Protection Juridique de la commune

Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 26 Janvier 2026

2026-001 Désignation du secrétaire de séance

2026-002 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2025

2026-003 Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts

2026-004 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

2026-005 Création de poste au grade d’Attaché principal

2026-006 Tarifs enfance jeunesse – Ajout de tarifs extérieurs pour les prestations Périscolaire et ALSH


Liste des délibérations du 10 décembre 2025

2025-042 Désignation du secrétaire de séance

2025-043 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2025

2025-044 Approbation du Plan Local d’Urbanisme

2025-045 Décision modificative n°2

2025-046 Dépenses reprises dans le quart des crédits d’investissement 2025 en 2026

2025-047 Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée 

2025-048 Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Cdg59

2025-049 Convention d’entretien des parcelles de la Tourbière

2025-050 Tarifs fermages

2025-051 Reprise des sépultures en terrain commun

2025-052 Demande de subvention DETR-DSIL

2025-053 Contrat à durée déterminée pour un accroissement temporaire d’activité


Liste des délibérations du 29 Octobre 2025

Liste des délibérations du 27 Août 2025

Liste des délibérations du 29 Avril 2025

Liste des délibérations du 8 Avril 2025

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022


Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes

Arrêtés Municipaux

T2026-001 du 13 Janvier 2026 : interdiction d’utilisation du stade municipal

T2025-085 du 30 décembre 2025 : accès interdit temporaire et pour une date indéfinie du stade de football municipal

T2025-084 du 30 décembre 2025 : Réglementation de la circulation et interdiction de stationner – travaux THEYS – 80 rue des Frères Sans

T2025-074 Battues coordonnées aux sangliers

T2024-020 Réglementation pendant 5 ans des ouvertures de voiries et des trottoirs rue Richez Ferrari – Ruelle Richez Ferrari et Chemin du Marais


P2025-008 Autorisation de stationnement sur les emplacements réservés sur le domaine public aux véhicules électriques et hybrides à des fins de recharge

P2025-007 Circulation et divagation des animaux

P2025-006 Interdiction d’utilisation de détecteurs de métaux sur le territoire de la commune

P2025-001 Interdiction de stationner tous les jeudis de 14h à 19h sur la place de stationnement du parking de la Poste, près du Kiosque

P2024-003 Reprise de concessions funéraires

P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries


Arrêté préfectoral définissant les communes dans lesquelles la présence du castor d’Europe est avérée dans le département du Nord

Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2026

Arrêté modifiant l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2025-2026

Campagne de chasse 2025-2026

Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
cavurne (4 urnes) 150 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
cavurne (4 urnes) 250 €
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €
COLUMBARIUM – 30 ANS 1 000 €

Plan Local d’Urbanisme

EXERCICE DU CONTROLE DE LEGALITE – OPPOSABILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

A compter de la transmission du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au contrôle de légalité, soit le 05 janvier 2026, le Préfet dispose d’un délai de 2 mois pour exercer le contrôle de légalité.  Conformément aux dispositions en vigueur, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est exécutoire et opposable à compter du 05 janvier 2026. En conséquence, l’ensemble des demandes de permis de construire, permis d’aménager et déclarations préalables déposées à compter du 05 janvier 2026 seront instruites conformément aux dispositions du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

CONSULTATION DU DOSSIER PLU APPROUVE  SOUS FORMAT  PAPIER EN MAIRIE AUX JOURS ET HEURES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT

Le 05 Janvier 2026 : pour votre information, une version papier de  l’ensemble des documents relatifs à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et, notamment le rapport  et les avis issus de l’enquête publique qui s’est déroulée du 17 septembre 2025 au 17 octobre 2025 inclus, est consultable en Mairie, aux jours et heures d’ouverture du secrétariat.

CONSULTATION DU PLU EN LIGNE SUR GEOPORTAIL-URBANISME (GPU)

Le 05 Janvier 2026 : Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été déposé sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU). L’ensemble du dossier est consultable en ligne, comprenant notamment le règlement, le zonage ainsi que l’intégralité des pièces constitutives du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Pour accéder au site Géoportail de l’Urbanisme, veuillez cliquer sur le lien suivant et indiquer le nom de la commune recherchée  : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Délibération n° 2025-044 du 10 décembre 2025 : approbation du Plan Local d’Urbanisme par le Conseil Municipal

ENQUETE PUBLIQUE

T2025-054 du 29 août 2025 : prescription de l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme pour une période d’un mois du 17 septembre 2025 au 17 octobre 2025 inclus

Décision n° E25000097/59 du 02 juillet 2025 du TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE portant la désignation du Commissaire Enquêteur pour l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme

BILAN DE CONCERTATION ET ARRET PROJET 

Délibération n° 2025-023 du 08 avril 2025 : bilan de concertation et arrêt projet

DEBAT DU PADD (Plan d’Aménagement et du Développement Durable)

Délibération n° 2024-020 en date du 22 avril 2024 : débat du Projet d’Aménagement et du Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PRESCRIPTION ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Délibération n° 2021-050 en date du 29 septembre 2021 : prescription d’une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal

Réunions du Conseil Municipal

COMPTES RENDUS DES REUNIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Réunion du 10 Décembre 2025

Réunion du 29 Octobre 2025

Réunion du 27 Août 2025

Réunion du 29 Avril 2025

Réunion du 8 Avril 2025

Réunion du 6 Mars 2025

Réunion du 12 Décembre 2024

Réunion du 16 Octobre 2024

Réunion du 30 Juillet 2024

Réunion du 12 Juin 2024

Réunion du 22 Avril 2024

Réunion du 10 Avril 2024

Réunion du 18 Décembre 2023

Réunion du 25 Octobre 2023

Réunion du 19 Octobre 2023

Réunion du 30 Septembre 2023

Réunion du 9 Juin 2023

Réunion du 13 Avril 2023

Réunion du 15 Février 2023

Réunion du 9 Décembre 2022

Réunion du 23 Novembre 2022

Réunion du 27 Septembre 2022

Réunion du 14 Juin 2022

Réunion du 13 Avril 2022

Réunion du 10 Mars 2022