Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 8 Avril 2025

2025-008 Désignation d’un secrétaire de séance

2025-009 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06/03/2025

2025-010 Approbation du Compte Financier Unique 2024

Note de présentation du Compte Financier Unique 2024

2025-011 Affectation des résultats du Compte Financier Unique définitif de l’année 2024

2025-012 Taux taxes locales

2025-013 Attribution de subventions aux associations

2025-014 Tableau des effectifs 

2025-015 Vote du Budget Primitif 2025

Note de présentation du Budget Primitif 2025

2025-016 Projet de restructuration et d’extension de l’école maternelle “Henri Matisse” 

2025-017 Demande de subvention au titre de l’appel à projets ADVB 2025 pour la restructuration et l’extension de l’école maternelle “Henri Matisse” 

2025-018 Demande de subvention au titre de l’appel à projets ADVB 2025 pour l’aménagement de la ruelle Delplanque

2025-019 Avenants au marché public Elaboration du Plan Local d’Urbanisme entraînant une augmentation supérieure à 5 % du marché initial

2025-020 Avenant à la convention RIPESE

2025-021 Recensement et dénomination des chemins ruraux

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

2025-001 Désignation d’un secrétaire de séance

2025-002 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/12/2024

2025-003 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59

2025-004 Ratification du changement de dénomination de la “Communauté d’Agglomération Cœur d’Ostrevent ” en “Cœur d’Ostrevent Agglo”

2025-005 Convention tripartite pour la mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission de Délégué à la Protection des Données mutualisé du CDG59 pour l’accompagnement annuel à la mise en conformité RGPD de la collectivité

2025-006 Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts

2025-007 Délibération rectificative portant sur les dépenses reprises  dans le quart des crédits d’investissement 2024 en 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes