Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 28 Avril 2026

2026-023 Désignation du secrétaire de séance

2026-024 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 Avril 2026

2026-025 Approbation du Compte Financier Unique de la Mairie de l’année 2025

Note de présentation brève et synthétique du Compte Financier Unique 2025 (Mairie)

2026-026 Approbation du Compte Financier Unique du C.C.A.S. de l’année 2025

Note de présentation brève et synthétique du Compte Financier Unique 2025 (C.C.A.S.)

2026-027 Affectation des résultats du Compte Financier Unique définitif de l’année 2025

2026-028 Taux Taxes Locales

2026-029 Attribution de subventions aux associations

2026-030 Tableau des effectifs 

2026-031 Application de la fongibilité des crédits 

2026-032 Vote du budget primitif de l’année 2026

Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2026

2026-033 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

2026-034 Création de 6 commissions extra-municipales 


 

Liste des délibérations du 7 Avril 2026

2026-010 Désignation du secrétaire de séance 

2026-011 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 Mars 2026

2026-012 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

2026-013 Désignation des délégués au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut (RIPESE)

2026-014 Elections du SIDEN-SIAN : Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou d’arrondissement au titre de la compétence “Défense Extérieure Contre l’Incendie”

2026-015 Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut

2026-016 Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Aide à l’Enfance Inadaptée (SICAEI)

2026-017 Commissions municipales

2026-018 Election des membres de la commission d’appel d’offres

2026-019 Indemnités des élus

2026-020 Règlement intérieur du conseil municipal

2026-021 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants

2026-022 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement


Liste des délibérations du 21 Mars 2026

2026-007 Désignation du secrétaire de séance

2026-008 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 Janvier 2026

2026-009 Création de postes d’adjoints


Liste des délibérations du 26 Janvier 2026

Liste des délibérations du 10 décembre 2025

Liste des délibérations du 29 Octobre 2025

Liste des délibérations du 27 Août 2025

Liste des délibérations du 29 Avril 2025

Liste des délibérations du 8 Avril 2025

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022


Règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes