Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

2025-001 Désignation d’un secrétaire de séance

2025-002 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/12/2024

2025-003 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59

2025-004 Ratification du changement de dénomination de la “Communauté d’Agglomération Cœur d’Ostrevent ” en “Cœur d’Ostrevent Agglo”

2025-005 Convention tripartite pour la mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission de Délégué à la Protection des Données mutualisé du CDG59 pour l’accompagnement annuel à la mise en conformité RGPD de la collectivité

2025-006 Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts

2025-007 Délibération rectificative portant sur les dépenses reprises  dans le quart des crédits d’investissement 2024 en 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Note de présentation du Compte Administratif

Note de présentation du Budget Primitif

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes

Délibérations du Comité syndical du SCoT Grand Douaisis du 24/02/2025 : 

Prescription de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Douaisis 

Réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial

Objectifs poursuivis et modalités de concertation concernant la procédure de modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Douaisis