Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 10 décembre 2025

2025-042 Désignation du secrétaire de séance

2025-043 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2025

2025-044 Approbation du Plan Local d’Urbanisme

2025-045 Décision modificative n°2

2025-046 Dépenses reprises dans le quart des crédits d’investissement 2025 en 2026

2025-047 Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée 

2025-048 Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Cdg59

2025-049 Convention d’entretien des parcelles de la Tourbière

2025-050 Tarifs fermages

2025-051 Reprise des sépultures en terrain commun

2025-052 Demande de subvention DETR-DSIL

2025-053 Contrat à durée déterminée pour un accroissement temporaire d’activité

Liste des délibérations du 29 Octobre 2025

2025-032 Désignation du secrétaire de séance

2025-033 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 Août 2025

2025-034 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG59

2025-035 Validation de la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels 

2025-036 Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord-Europe

2025-037 Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois

2025-038 Recensement de la Population 2026 – Rémunération des agents recenseurs

2025-039 Contrats Parcours Emploi Compétences

2025-040 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

2025-041 Suppression du CCAS

Liste des délibérations du 27 Août 2025

Liste des délibérations du 29 Avril 2025

Liste des délibérations du 8 Avril 2025

Liste des délibérations du 6 Mars 2025

Liste des délibérations du 12 Décembre 2024

Liste des délibérations du 16 Octobre 2024

Liste des délibérations du 30 Juillet 2024

Liste des délibérations du 12 Juin 2024

Liste des délibérations du 22 Avril 2024

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

Modalités de publicité des actes