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Décisions du Maire

DEC2023-001 Contrat de maintenance des équipements électromécaniques des cloches et horlogerie de l’église

DEC2023-002 Acte modificatif n°2 à l’acte constitutif de la régie de recettes – régie unique

DEC2023-003 Vente de bois extrait de la Tourbière de Vred

DEC2023-004 Acte modificatif n°3 à l’acte constitutif de la régie de recettes – régie unique

DEC2023-005 Acte modificatif n°4 à l’acte constitutif de la régie de recettes – régie unique

DEC2023-006 Travaux de rénovation du Foyer Rural – Lot 5 Electricité (annule et remplace la DEC2022-029)

DEC2023-007 Travaux de rénovation du Foyer Rural – Lot 6 Chauffage – plomberie – sanitaire – VMC (annule et remplace la DEC2022-030)

DEC2023-008 Avenant de travaux n°1 PRO CONCEPT Rénovation du Foyer Rural

DEC2023-009 Avenant n°1 Assistance et maintenance informatique

DEC2023-010 Travaux de rénovation du Foyer Rural – Lot 2 Travaux de Charpente et Couverture

DEC2023-011 Convention de formation professionnelle CEMEA

DEC2023-012 Convention de formation Travail en hauteur FORMA-PROTEC

DEC2023-013 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie Joker

DEC2023-014 Avenant au contrat de partenariat Lys Restauration

DEC2023-015 Avenant de travaux n°1 HECFEUILLE Rénovation du Foyer Rural

DEC2023-016 Contrat de prestation Fête foraine de Pâques

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Délibérations du Conseil Municipal

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

2023-010 Délibération sur le compte administratif, sur le compte de gestion et sur l’affectation des résultats

2023-011 Taux Taxes Locales

2023-012 Attribution de subventions aux associations

2023-013 Vente d’un terrain au SIDEN-SIAN pour l’installation d’un équipement contre l’incendie

2023-014 Bibliothèque Contrat d’objectifs de niveau 2

2023-015 CCCO Convention Elagage

2023-016 Renouvellement de la composition de la  CLECT

2023-017 Vente de la parcelle B 1588 Rue des frères Sans

2023-018 Avenant de Travaux n°2 Hecfeuille (Renovation du foyer rural)

2023-019 Annulation de l’autorisation de programme concernant la rénovation du Foyer rural

2023-020 Attribution de la protection fonctionnelle à Mme le Maire

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

2023-001 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil municipal

2023-002 Application de la fongibilité des crédits

2023-003 Instauration de la Taxe de séjour

2023-004 Opposition au retrait de la commune d’Emerchicourt du périmètre de Coeur d’Ostrevent

2023-005 Fiscalisation de la contribution DECI 2023

2023-006 Avenant 1 Verdi Ingenierie

2023-007 Recrutement d’agents contractuels pour accroissement saisonnier d’activité  ALSH

2023-008 Appel à projets – Restauration des arbres têtards

2023-009 Déclassement rétroactif de la parcelle B 1672 du domaine public

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

 

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Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €