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CCAS

DÉLIBÉRATIONS

 

Liste des délibérations du 4 Avril 2024

CCAS 2024-001 Compte Administratif 2023, Compte de Gestion 2023 et affectation des résultats

CCAS 2024-002 Désignation d’un secrétaire de séance

CCAS 2024-003  Application de la fongibilité des crédits

CCAS 2024-004 Convention de partenariat entre le CH de Somain, le CRT et les CCAS

CCAS 2024-005 Vote du Budget primitif de l’année 2024

Liste des délibérations du 1er décembre 2023

COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU CCAS

 

Réunion du 1er décembre 2023

DÉCISIONS

 

DEC2024-001 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-002 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-003 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-004 Bail rural à clauses environnementales

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Décisions du Maire

DEC2024-001 Bail rural à clauses environnementales 

DEC2024-002 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-003 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-004 Bail rural à clauses environnementales 

DEC2024-005 Avenant n°2 Verdi Ingénierie – Elaboration du PLU 

DEC2024-006 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-007 Avenant n°2 Smacl Lot 2 Flotte automobile

DEC2024-008 Avenant n°1 Smacl Lot 1 Responsabilité Civile

DEC2024-009 Avenant n°1 Smacl Lot 3 Dommages aux biens

DEC2024-010 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-011 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-012 Contrat de prestation – Fête foraine de Pâques

DEC2024-013 Contrat de maintenance Serveur Kwartz

DEC2024-014 Bail rural à clauses environnementales

DEC2024-015 Bail rural à clauses environnementales

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Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du 10 Avril 2024

2024-001 Désignation de deux secrétaires de séance

2024-002 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18/12/2023

2024-003 Compte Administratif 2023, Compte de gestion 2023 et affectation des résultats

2024-004 Taux Taxes Locales

2024-005 Subventions aux associations

2024-006 Application de la fongibilité des crédits

2024-006 bis Budget primitif 2024

2024-007 Appel à projets Restauration des arbres têtards

2024-008 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

2024-009 Organisation du service minimum en cas de grève

2024-010 Contrat à durée déterminée – Service Technique

2024-011 Tarifs des concessions funéraires et durée des cavurnes

2024-012 Fiscalisation de la DECI

2024-013 Adhésion au service Energie Collectivité

2024-014 Dissolution du S.I.G.P.H.

2024-015 Réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Communale

2024-016 Convention de prêt à usage ou commodat

2024-017 Compte 623 : Fêtes et cérémonies

2024-018 Tarif Restaurant scolaire à compter du 01/09/2024 et avoirs administratifs

Liste des délibérations du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du 25 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023

Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023

Liste des Délibérations du 9 Juin 2023

Liste des Délibérations du 13 Avril 2023

Liste des Délibérations du 15 Février 2023

Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022

Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022

Liste des Délibérations du 27 septembre 2022

 

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Arrêtés Municipaux

T2024-023 – A compter du 04/04/2024 : interdiction de Stade municipal pour une durée indéterminée : état du terrain

T2024-021 -Du 28/03/2024 au 02/04/2024 : ODP DUCASSE DE PAQUES

T2024-020 Réglementation pendant 5 ans des ouvertures de voiries et des trottoirs rue Richez Ferrari – Ruelle Richez Ferrari et Chemin du Marais

30 Mars 2024 – carnaval de printemps : itinéraire

T2024-018 30 Mars 2024 : Carnaval de printemps : arrêté d’interdiction de circulation

T2024-017 Travaux 765 rue René Caby : restriction de circulation et interdiction de stationner du 19 mars au 18 mai 2024 inclus

T2024-015 COURSE CYCLISTE UFOLEP 09 MAI 2024 – Arrêté municipal

09 MAI 2024 : COURSE CYCLISTE UFOLEP : arrêté département

T2023-052 Battues coordonnées aux sangliers

P2023-004 Retrait des délégations de fonction à un conseiller municipal

P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune

2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby

2021-083 Horaires de tonte des pelouses

2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries

2016-045 Circulation et divagation des animaux

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Cimetière

Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :

  • à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
  • à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
  • à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.

Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.

Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.

Le cimetière est ouvert au public :

  • 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
  • 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
  • Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
TARIFS
CONCESSION TRENTENAIRE
sépulture de 3,00 m² (2 places) 180 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 360 €
CONCESSION CINQUANTENAIRE
sépulture de 3,00 m² (2 places) 300 €
sépulture de 5,00 m² (6/8 places) 600 €
COLUMBARIUM – 15 ANS 600 €