CCAS
DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du 4 Avril 2024
Liste des délibérations du 1er décembre 2023
COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU CCAS
Plan communal de sauvegarde
Arrêté n°2022-199 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Le Plan communal de sauvegarde est consultable en mairie.
Arrêté n°2022-200 approuvant le DICRIM
Décisions du Maire
DEC2025-006 Construction et pose d’un bâtiment modulaire
DEC2025-007 Elagage d’arbres aux abords du foyer rural et de tilleuls dans la rue Richez Ferrari
DEC2025-008 Opération de reprises de concessions par l’entreprise Gest Cim
DEC2025-009 Etude et suivi des travaux d’aménagements de la ruelle Delplanque
DEC2025-010 Bail rural à clauses environnementales
DEC2025-012 Formation continue Premiers Secours Civique de niveau 1
DEC2025-014 Formation initiale Premiers Secours Civique de niveau 1
Délibérations du Conseil Municipal
Liste des délibérations du 8 Avril 2025
2025-008 Désignation d’un secrétaire de séance
2025-009 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06/03/2025
2025-010 Approbation du Compte Financier Unique 2024
Note de présentation du Compte Financier Unique 2024
2025-011 Affectation des résultats du Compte Financier Unique définitif de l’année 2024
2025-013 Attribution de subventions aux associations
2025-014 Tableau des effectifs
2025-015 Vote du Budget Primitif 2025
Note de présentation du Budget Primitif 2025
2025-016 Projet de restructuration et d’extension de l’école maternelle “Henri Matisse”
2025-020 Avenant à la convention RIPESE
2025-021 Recensement et dénomination des chemins ruraux
Liste des délibérations du 6 Mars 2025
2025-001 Désignation d’un secrétaire de séance
2025-002 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/12/2024
2025-003 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59
Liste des délibérations du 12 Décembre 2024
Liste des délibérations du 16 Octobre 2024
Liste des délibérations du 30 Juillet 2024
Liste des délibérations du 12 Juin 2024
Liste des délibérations du 22 Avril 2024
Liste des délibérations du 10 Avril 2024
Liste des délibérations du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du 25 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 19 Octobre 2023
Liste des Délibérations du 30 Septembre 2023
Liste des Délibérations du 9 Juin 2023
Liste des Délibérations du 13 Avril 2023
Liste des Délibérations du 15 Février 2023
Liste des Délibérations du 9 Décembre 2022
Liste des Délibérations du 23 Novembre 2022
Liste des Délibérations du 27 septembre 2022
Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal
Modalités de publicité des actes
Arrêtés Municipaux
ARRETE DEPARTEMENTAL DU 10 AVRIL 2025 N° DO-R25-0410
P2024-003 Reprise de concessions funéraires
P2024-001 Règlement du cimetière (règlement consultable dans la rubrique Cimetière)
P2023-003 Instauration de la limitation à 30 km/h sur l’ensemble de la commune
2021-158 Réglementation de la circulation de la rue René Caby
2021-083 Horaires de tonte des pelouses
2016-062 Entretien des trottoirs, des caniveaux, des voiries
2016-045 Circulation et divagation des animaux
Arrêté départemental relatif à l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2025
Cimetière
Le Code général des collectivités territoriales précise que la sépulture dans les cimetières de la commune est due :
- à la personne décédée sur son territoire, quel que soit son domicile
- à la personne domiciliée sur son territoire, alors même qu’elle serait décédée dans une autre commune
- à la personne non domiciliée dans la commune dont la famille possède déjà une sépulture.
Seules les personnes répondant à ces conditions peuvent être inhumées dans le cimetière communal.
Pour toute démarche ou renseignements, veuillez vous rapprocher du service Cimetière de la Mairie, ouverte du lundi au vendredi de 08 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 et le mercredi de 08 h 00 à 12 h 00.
Le cimetière est ouvert au public :
- 1er Avril au 31 Octobre : de 08 h 00 à 19 h 00
- 1er Novembre au 31 Mars : de 09 h 00 à 17 h 00
- Les week-ends et jours fériés de 09 h 00 à 18 h 00
| TARIFS | |
| CONCESSION TRENTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 150 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 180 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 360 € |
| CONCESSION CINQUANTENAIRE | |
| cavurne (4 urnes) | 250 € |
| sépulture de 3,00 m² (2 places) | 300 € |
| sépulture de 5,00 m² (6/8 places) | 600 € |
| COLUMBARIUM – 15 ANS | 600 € |
| COLUMBARIUM – 30 ANS | 1 000 € |
Plan Local d’Urbanisme
Réunion publique du 03 Mars 2025
Consulter le support présenté lors de la réunion publique
Par délibération numéro 2021-050 en date du 29 septembre 2021, le conseil municipal de la Commune de VRED (Nord) a décidé de prescrire une nouvelle élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire Communal.
Réunions du Conseil Municipal
COMPTES RENDUS DES REUNIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
